Déposée le 28 décembre 1977 par FACELLE COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FACELLE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FACELLE COMPANY LIMITED, domicilié(e) 1-21, Clouston Avenue, TORONTO (Ontario) -Canada- - Canada.
La marque FACELLE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FACELLE MODERNE est expirée depuis le 28 décembre 1987.
FACELLE COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FACELLE ROYALE
FACELLE COMPANY LIMITED - 1-21, Clouston Avenue, TORONTO (Ontario) -Canada- - Canada
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053
Tissu pour nettoyage du visage, tissus, tissus de cellulose, tissus cellulaires, serviettes en papier, serviettes, linges de bains, tissus pour démaquiller et pour le visage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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